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Marques déposées par SAUTTER POM'OR
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APFEL par SAUTTER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APFEL par SAUTTER
SAUTTER POM'OR

Numéro de dépôt :
4432709
Date de dépôt :
28/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2028
APFEL par SAUTTER de SAUTTER POM\'OR

Présentation de la marque APFEL par SAUTTER

Déposée par voie électronique le 28 février 2018 par SAUTTER POM'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APFEL par SAUTTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est SAUTTER POM'OR domicilié(e) 13 route de Strasbourg - 67770 - SESSENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, Monsieur Laurent NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque APFEL par SAUTTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APFEL par SAUTTER arrivera à expiration en date du 28 février 2028.

SAUTTER POM'OR a également déposé les autres marques suivantes : POM'OR , ETS SAUTTER POM'OR , POM'OR ETS SAUTTER , SESSENHEIM VILLAGE , SAUTTER , A APFEL par SAUTTER , SAUTTER NOTRE PASSION A DU GOUT


SAUTTER POM'OR - 13 route de Strasbourg - 67770 - SESSENHEIM - France


Cabinet Nuss, Monsieur Laurent NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Errata de la publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Jus de pommes, jus de coings ; jus de pommes gazéifié ; jus de fruits mélangés ; cidre sans alcool ; apéritifs sans alcool ; jus de fruits et jus de légumes ; boissons à base de fruits et boissons à base de légumes ; boissons aux fruits et boissons aux légumes ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; cocktails de fruits et cocktails de légumes [boissons] ; smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés] ; jus végétaux [boissons] ; boissons non alcoolisées ; limonades, sodas ; nectars de fruits ; sirops [boissons sans alcool] et autres préparations pour faire des boissons ; boissons rafraîchissantes sans alcool ;

Cidre ; poiré ; boissons alcoolisées à base de fruits.